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Règlement Intérieur 1 fichier·s 190. 91 KB Télécharger adopté par le Comité Directeur le 26 janvier 2010 Article 1 – Préambule Le présent règlement est applicable, dans toutes ses dispositions, à toute personne, licenciée ou non, pénétrant dans les locaux du C. T. S. P. Sa publicité, pour son application, est assurée par: Le site internet du C. L'affichage à l'entrée des locaux du C. Les dispositions du présent règlement prennent effet à compter du 1er février 2010. Toute modification ultérieure (Ajout ou retrait de clause) du présent règlement sera soumise à l'approbation du Comité Directeur. Les membres du Comité Directeur doivent s'assurer du respect, par les tireurs, de l'ensemble des dispositions contenues dans le « Règlement intérieur » et les statuts. Une Assemblée Générale Ordinaire est obligatoire chaque année. Une réunion du Comité Directeur se tient au minimum une fois par trimestre. Article 2 – Saison sportive – Jours et heures d'ouverture. – Le C. peut utiliser tous les jours de la semaine le stand de la Communauté de Communes de Parthenay aux heures définies par le Comité Directeur.

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Modèle de règlement intérieur pour l’association sportive

ARTICLE 14-COMMISSIONS DE TRAVAIL: Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du conseil d'administration. ARTICLE 15-MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR: Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le conseil d'administration ou par l'assemblée générale ordinaire à la majorité des membres.